SECTION I – Dispositions préliminaires

Dans le présent règlement, le genre masculin inclut les deux sexes, à moins que le contexte n’indique le contraire. Son emploi exclusif ne vise qu’à alléger le texte et n’a aucun but discriminatoire.

SECTION II – Définitions

2.1 Club : Cyclorizon, Club cycliste;

2.2 Conseil : le Conseil d’administration du Club;

2.3 Administrateur : un membre du Conseil;

2.4 Membre: une personne dûment inscrite au registre du Club comme faisant partie de celui-ci;

2.5 Randonnée: une sortie de groupe à bicyclette d’une journée ou moins ayant lieu dans le cadre du calendrier régulier ou à l’occasion de voyages du Club;

2.6 Voyage: une activité planifiée et organisée par le Club pouvant impliquer un ou plusieurs couchers.

SECTION III – Objectifs généraux

3.1 Cyclorizon est un club sportif à but non lucratif qui a pour objectif premier d’organiser et de tenir des randonnées à bicyclette de type cyclosportif ou de cyclotourisme. Les activités du Club se déroulent au Québec ou à l’extérieur du Québec.

SECTION IV – Objectifs spécifiques et activités du Club

4.1 Le Club vise à :

4.1.1 Favoriser la découverte, à bicyclette, des attraits d’une région que ce soit au plan touristique ou humain;

4.1.2 Encourager l’établissement, entre les membres, de liens d’amitiés et de bonne entente, notamment, au moyen de rencontres sociales avant, pendant et après la saison de bicyclette;

4.1.3 Proposer aux membres du Club une saison de randonnées et des voyages s’appuyant sur des parcours préalablement élaborés;

4.1.4 Favoriser le déplacement des membres en peloton de façon sécuritaire dans le respect des dispositions du Code de la sécurité routière;

4.1.5 Promouvoir auprès des membres, la conduite sécuritaire et efficace de leur bicyclette;

4.1.6 Favoriser le développement et le maintien d’une meilleure forme physique grâce au cyclisme;

4.1.7 Promouvoir auprès des membres le développement d’habiletés permettant l’entretien et la réparation de leur bicyclette, c’est-à-dire une connaissance générale de la mécanique.

Saison

4.2 La saison des activités cyclistes du Club débute le 1er avril et se termine le 31 octobre de chaque année, les conditions le permettant.

Randonnées

4.3 Des randonnées, à chaque semaine, sont prévues au calendrier des activités de la saison.

Voyages

4.4 Un minimum de quatre voyages par saison est prévu.

Caractéristiques et vitesse moyenne des randonnées

4.5 Les randonnées, incluant celles se déroulant à l’occasion des voyages, sont variées, graduées et orientées vers l’atteinte des objectifs du Club.

4.6 La vitesse moyenne à l’occasion d’une randonnée, qu’il s’agisse d’une randonnée du calendrier régulier ou d’un voyage, est établie en fonction de la capacité des membres d’un peloton donné. La vitesse moyenne est celle visée à l’odomètre, plutôt que la vitesse de croisière.

4.7 La vitesse moyenne des pelotons du Club débute à 23 km/h.

4.8 Le port du casque de sécurité par les membres est obligatoire à l’occasion des activités cyclistes du Club.

4.9 L’utilisation par les membres, d’un vélo convenant aux randonnées cyclosportives ou de cyclotourisme est requise.

4.10 Chaque peloton est placé sous la responsabilité d’un encadreur, lequel doit bien connaître le parcours. Il doit en informer les participants et faire respecter la sécurité et la vitesse établie, le cas échéant.

SECTION V – Les membres

Conditions requises

5.1 Pour être membre du Club, une personne doit être majeure, avoir une certaine expérience des déplacements à bicyclette dans un contexte cyclosportif ou de cyclotourisme, de manière à pouvoir participer à une randonnée du Club.

Cotisation

5.2 La personne souhaitant devenir membre du Club ou continuer à l’être, doit payer sa cotisation selon la forme et les modalités prescrites par le Conseil. La période couverte par la cotisation s’échelonne du 1er janvier au 31 décembre. La liste des membres d’une saison reste valide jusqu’à la soirée d’ouverture

Remboursement

5.3 Aucune cotisation n’est remboursable à un membre qui quitte le Club de sa propre initiative, qui cesse de participer aux activités du Club ou qui s’abstient de le faire. Expulsion

5.4 Le Conseil peut expulser du Club un membre dont la conduite porte préjudice au Club ou aux membres du Club. Il peut, pour les mêmes motifs, refuser l’inscription ou la réinscription d’une personne. De plus, lors d’une expulsion, le Conseil peut prendre toute décision qu’il juge requise par la situation.

Invités

5.5 Le Conseil peut, le cas échéant, préciser le nombre et les modalités permettant l’accueil d’invités à l’occasion de randonnées.

SECTION VI – Assemblée générale

Assemblée générale annuelle

6.1 L’Assemblée générale annuelle du Club se tient entre le 1er octobre et le 31 décembre de chaque année.

Assemblée générale spéciale

6.2 Une Assemblée générale spéciale se tient à la suite d’une décision du Conseil à cet effet. Une telle assemblée se tient également à la suite d’une demande écrite d’un minimum de quinze membres du Club. Le Conseil doit donner suite à cette demande dans un délai de trente jours suivant sa réception.

Avis de convocation

6.3 L’avis de convocation d’une Assemblée générale doit parvenir aux membres au plus tard le dixième jour avant l’Assemblée générale et au plus tôt le trentième jour avant ladite assemblée. L’avis de convocation d’une Assemblée générale fait au moyen du courrier électronique est réputé avoir été valablement fait.

Ordre du jour

6.4 L’ordre du jour de toute assemblée générale annuelle doit contenir au minimum les sujets suivants :

  • L’approbation du procès-verbal de la dernière assemblée générale;
  • L’approbation des états financiers du Club;
  • L’élection ou la réélection des administrateurs.

    L’ordre du jour doit se limiter aux sujets apparaissant à l’avis de convocation.

Quorum

6.5 Le quorum d’une Assemblée générale est de 20 membres.

Responsabilités de l’Assemblée générale

6.6 L’Assemblée a la responsabilité :

6.6.1 d’approuver tout projet de règlement ou projet de modification à un règlement qui lui est soumis;

6.6.2 d’élire les membres du Conseil;

6.6.3 d’approuver les états financiers du Club;

6.5.4 de fixer le montant de la cotisation annuelle des membres;

6.6.5 de déterminer un nombre de membres maximum pour le Club;

6.6.6 d’indiquer au Conseil ses attentes concernant les activités du Club.

Procès-verbal

6.6 Les décisions d’une Assemblée générale sont consignées dans un procès-verbal à être présenté et approuvé par les membres lors de l’Assemblée générale annuelle suivante.

SECTION VII – Conseil d’administration

Responsabilité générale

7.1 Le Conseil a la responsabilité d’administrer les affaires du Club, de planifier et d’organiser ses différentes activités conformément aux objectifs du Club.Composition du Conseil

7.2 Le Conseil est composé de huit administrateurs :

  • Un président;
  • Un vice-président responsable des voyages;
  • Un vice-président responsable des randonnées;
  • Un vice-président responsable des opérations;
  • Un vice-président responsable du marketing;
  • Un vice-président responsable des communications;
  • Un trésorier;
  • Un secrétaire.

Durée du mandat et vacances

7.3 La durée du mandat des membres du Conseil est d’une durée d’un an à compter de leur élection par l’Assemblée générale.

Si le poste de président devient vacant ou, si le président est dans l’incapacité d’agir, le vice-président qui sera désigné par le Conseil assume la fonction de président pour la durée non écoulée du mandat.

Si d’autres postes du Conseil deviennent vacants, ce dernier peut désigner un nouvel administrateur pour la durée non écoulée du mandat.

Réunions

7.4 Le Conseil tient des réunions aussi souvent qu’il le juge nécessaire.

Quorum

7.5 Le quorum du Conseil est de quatre membres.

Procès-verbal

7.6 Les délibérations du Conseil font l’objet d’un procès-verbal, lequel est approuvé par le Conseil lors d’une réunion subséquente.

Vote prépondérant

7.7 En cas d’égalité des votes lors d’un vote au Conseil, le président dispose d’un vote prépondérant. La section sur les tâches des administrateurs a été retirée.

SECTION VIII – Dispositions administratives

Exercice financier

8.1 L’exercice financier du Club commence le 1er octobre et se termine le 30 septembre de l’année suivante.

Opérations bancaires

8.2 Les chèques émis par le Club doivent porter la signature de deux administrateurs, soit celle du président et du trésorier, ou celle d’un autre administrateur désigné à cet effet par le Conseil, en cas d’incapacité d’agir du président ou du trésorier.

SECTION IX – Dispositions finales

Abrogation de l’ancien texte réglementaire

9.1 Le texte intitulé " Constitution et règlements " est abrogé et remplacé par le présent règlement. Entrée en vigueur 9.2 Le présent règlement entre en vigueur dès son adoption par les membres réunis en Assemblée générale.

Document révisé par Chantal Jacques, relu par Ginette Gagné et adopté en assemblée générale spéciale tenue le 26 février 2015